Informations Légales
Site officiel de la commune de Warlus.Mairie14 Rue du Gal Leclerc80270 Warlus - France
Administrateurs du site : Philippe JONCOUX (adjoint au maire)Christian RUPP (adjoint au maire) et Philippe ROHAUT(membre du conseil municipal)
Création du site : Philippe JONCOUX (Warlus) En accédant à ce service, vous êtes informé que l'utilisation du réseau Internet nécessite le respect d'un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d'auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu'à l'intimité et au respect de la vie privée.
Décharge de responsabilité
La Commune de Warlus, département de la somme, région de Picardie n'est tenue que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet. La Commune de Warlus ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels la Commune de Warlus n'a aucun contrôle.Ce site Internet ne comporte que des informations d'ordre général, qui ne sont pas destinées à se rapporter à la situation spécifique d'une personne ou d'une entité. De plus ces informations ne constituent pas un avis professionnel ou juridique (si vous avez besoin d'avis spécifiques, consultez toujours un professionnel dûment qualifié). D'autre part, les informations présentes sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif, les documents de référence sont disponibles (sous certaines conditions pour certains) en Mairie de Warlus.Les informations concernant les associations et les entreprises sont publiées sous l'entière responsabilité des intéressés. Toute demande de modification devant être adressée par courrier ou e-mail aux administrateurs du site.Les particuliers qui nous confient leurs petites annonces s'engagent personnellement sur le contenu de leurs propositions ou demandes, ils devront prendre les mesures nécessaires à dégager la responsabilité de la Commune de Warlus.La Commune de Warlus insère des bandeaux publicitaires à titre gratuit dans l'intérêt des associations ou artisans de la commune. La Commune de Warlus se réserve le droit de supprimer tout bandeau publicitaire sans préavis et sans avoir à fournir de motivation. D'autre part vu le caractère gratuit de l'information aucun dédommagement ne sera dû aux intéressés en cas de suppression du bandeau publicitaire correspondant.
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire, pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation et l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Internet de la commune de Warlus sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.Législation française relative au droit d'accès aux fichiers informatisés.Tout utilisateur ayant déposé dans ce service des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant aux administrateurs du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL).
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Création du site : Philippe JONCOUX (Warlus) En accédant à ce service, vous êtes informé que l'utilisation du réseau Internet nécessite le respect d'un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d'auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu'à l'intimité et au respect de la vie privée.
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La Commune de Warlus, département de la somme, région de Picardie n'est tenue que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet. La Commune de Warlus ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels la Commune de Warlus n'a aucun contrôle.Ce site Internet ne comporte que des informations d'ordre général, qui ne sont pas destinées à se rapporter à la situation spécifique d'une personne ou d'une entité. De plus ces informations ne constituent pas un avis professionnel ou juridique (si vous avez besoin d'avis spécifiques, consultez toujours un professionnel dûment qualifié). D'autre part, les informations présentes sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif, les documents de référence sont disponibles (sous certaines conditions pour certains) en Mairie de Warlus.Les informations concernant les associations et les entreprises sont publiées sous l'entière responsabilité des intéressés. Toute demande de modification devant être adressée par courrier ou e-mail aux administrateurs du site.Les particuliers qui nous confient leurs petites annonces s'engagent personnellement sur le contenu de leurs propositions ou demandes, ils devront prendre les mesures nécessaires à dégager la responsabilité de la Commune de Warlus.La Commune de Warlus insère des bandeaux publicitaires à titre gratuit dans l'intérêt des associations ou artisans de la commune. La Commune de Warlus se réserve le droit de supprimer tout bandeau publicitaire sans préavis et sans avoir à fournir de motivation. D'autre part vu le caractère gratuit de l'information aucun dédommagement ne sera dû aux intéressés en cas de suppression du bandeau publicitaire correspondant.
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire, pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation et l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Internet de la commune de Warlus sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.Législation française relative au droit d'accès aux fichiers informatisés.Tout utilisateur ayant déposé dans ce service des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant aux administrateurs du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL).
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